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Lévézou - Communauté de communes
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Communauté de communes Lévézou-Pareloup
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Archives des assemblées de l'année
- Tableau des délibérations du 18 décembre 2025
- Tableau des déliberations du 25 novembre-2025.pdf
- Procès verbal du conseil communautaire du 29 septembre 2025
- Tableau des délibérations du conseil communautaire du 29 septembre 2025
- Procès verbal du conseil communautaire du 24 juillet 2025
- Tableau des délibérations du conseil communautaire du 24 juillet 2025
- Procès verbal du conseil communautaire du 5 juin 2025
- Tableau des délibérations du conseil communautaire du 5 juin 2025
- Procès verbal du conseil communautaire du 9 avril 2025
- Tableau des délibérations et délibérations du conseil communautaire du 9 avril 2025
- Procès verbal du conseil communautaire du 28 février 2025
- Tableau des délibérations et délibérations du conseil communautaire du 28 février 2025
- Procès verbal du conseil communautaire du 10 février 2025
- Tableau des délibérations et délibérations du conseil communautaire du 10 février 2025
Arrêtés
- Arrêté de clôture de l'enquête publique sur la révision allégée n°7 du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté de communes Lévézou Pareloup
- Arrêté n°2025-03 du 09 octobre 2025 prescrivant l'enquête publique portant sur la révision allégée n°7 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté de communes Lévézou-Pareloup
- Arrêté n°AR202401 du 20 juin 2024
- Arrêtés de délégation de fonction et signature 2023
Décisions
Communauté de communes du Pays de Salars
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Arrêtés
Pas d’arrêté en ce moment
Le Syndicat Mixte du Lévézou
Prochaine Assemblée
Archives des assemblées de l'année
- Tableau des délibérations du conseil syndical du 11 décembre 2025
- Tableau des délibérations du conseil syndical du 19 juin 2025
- Tableau des délibérations du conseil syndical du 11 mars 2025
- Tableau des délibérations du conseil syndical du 28 février 2025
- Procès verbal du conseil syndical du 28 février 2025
Arrêtés
Pas d’arrêté en ce moment